MENTIONS LEGALES
1. Présentation du site
Conformément aux dispositions de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), il est précisé aux utilisateurs du site www.institutvanessam.fr l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
Éditeur du site
Institut Vanessa M
Micro-entreprise
Responsable de la publication : Vanessa Motret
Adresse :
9 Quai des Maisons Blanches
37540 Saint-Cyr-sur-Loire
Téléphone : 06 17 87 87 92
E-mail : contact@institutvanessam.fr
SIRET : 840 641 344 00022
TVA non applicable – article 293 B du CGI.
2. Hébergement
Le site est hébergé par :
Wix Online Platforms Limited
1 Grant's Row
Dublin 2 D02 HX96
Irlande
Site internet : https://fr.wix.com
3. Objet du site
Le site www.institutvanessam.fr a pour objet de présenter les prestations proposées par l'Institut Vanessa M, notamment :
-
soins esthétiques ;
-
massages de bien-être ;
-
soins du visage ;
-
soins du corps ;
-
formations professionnelles ;
-
vente de bons cadeaux.
Les informations diffusées sur ce site sont fournies à titre indicatif et peuvent être modifiées à tout moment.
4. Accès au site
Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d'un accès à Internet.
L'Institut Vanessa M met tout en œuvre afin d'assurer la disponibilité du site mais ne saurait être tenue responsable d'une interruption temporaire liée à une opération de maintenance ou à un événement indépendant de sa volonté.
5. Propriété intellectuelle
Tous les contenus présents sur le site (textes, photographies, vidéos, logos, graphismes, illustrations, documents, identité visuelle...) sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, diffusion, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.
6. Responsabilité
L'Institut Vanessa M s'efforce de fournir des informations exactes et régulièrement mises à jour.
Toutefois, aucune garantie ne peut être apportée quant à l'exactitude, l'exhaustivité ou l'actualité des informations publiées.
L'utilisateur demeure seul responsable de l'utilisation qu'il fait des informations présentes sur le site.
7. Protection des données personnelles
Les données personnelles collectées via le site sont traitées conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).
Elles sont utilisées uniquement pour :
-
répondre aux demandes de contact ;
-
gérer les rendez-vous ;
-
assurer la relation clientèle ;
-
respecter les obligations légales.
Aucune donnée personnelle n'est vendue ni cédée à des tiers.
Pour toute demande concernant vos données personnelles : contact@institutvanessam.fr
8. Cookies
Le site utilise des cookies nécessaires à son bon fonctionnement ainsi que, le cas échéant, des cookies destinés à mesurer l'audience.
L'utilisateur peut accepter, refuser ou modifier ses préférences à tout moment via le bandeau de gestion des cookies ou les paramètres de son navigateur.
9. Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens vers des sites internet tiers.
L'Institut Vanessa M ne peut être tenue responsable du contenu ou du fonctionnement de ces sites externes.
10. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.
Tout litige sera soumis aux juridictions compétentes conformément aux dispositions légales en vigueur.